Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- A-T TRAVAUX
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 000 €
- Siège social
- 74 rue du Landy, 93200 Saint-Denis
- SIREN
- 850 244 609
- SIRET du siège
- 850 244 609 00010
- RCS
- Bobigny, inscrite le 19 avril 2019
- Code APE
- 4399C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
- TVA intracommunautaire
- FR14850244609
- Président
- Mohammed CHAKIB
- Directeur de la publication
- Mohammed CHAKIB
- Téléphone
- 01 23 45 66 78
- Courriel
- gestion@at-travaux.net
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site hébergé sur un serveur situé dans un centre de données en France.
Assurance
A-T Travaux est titulaire d'un contrat Global Constructeur souscrit auprès de la SMABTP, couvrant la responsabilité civile et la responsabilité décennale au titre de ses activités de construction.
- Assureur
- SMABTP
- Numéro de police
- J90184M 1244000 / 001 650404/2
- Période de validité
- Du 1er janvier au 31 décembre 2026
- Couverture géographique
- France métropolitaine et départements et régions d'outre-mer
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, mise en page — est la propriété d'A-T Travaux ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Liens vers d'autres sites
Ce site renvoie vers l'application de location de bennes lbtd.at-travaux.net, exploitée par A-T Travaux. Les mentions légales et conditions propres à ce service y figurent.
Protection des données personnelles
Responsable de traitement
A-T Travaux, 74 rue du Landy, 93200 Saint-Denis, est responsable des traitements de données personnelles réalisés depuis ce site.
Données collectées
Ce site ne comporte pas de formulaire. Aucune donnée personnelle n'est collectée par le site lui-même. Lorsque vous nous écrivez ou nous appelez, nous traitons les coordonnées que vous nous transmettez pour répondre à votre demande et, le cas échéant, établir un devis.
Base légale et durée de conservation
Le traitement repose sur l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande, ou sur notre intérêt légitime à répondre aux sollicitations qui nous sont adressées. Les demandes sans suite sont conservées trois ans, les données des clients pendant la durée de la relation commerciale puis trois ans, et les documents comptables dix ans conformément aux obligations légales.
Destinataires
Vos données sont traitées par les personnes habilitées d'A-T Travaux. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à rgpd@at-travaux.net ou à l'adresse du siège social. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Cookies
Ce site dépose des cookies de mesure publicitaire uniquement après votre accord explicite. Aucun cookie de mesure n'est déposé avant que vous n'ayez cliqué sur « Accepter » dans le bandeau prévu à cet effet, et le refus est aussi accessible que l'acceptation.
Votre choix est conservé six mois dans votre navigateur. Vous pouvez en changer à tout moment depuis le lien « Gérer les cookies » situé en bas de chaque page.
Lorsque vous acceptez, un cookie déposé par Google permet de rattacher votre visite à une annonce publicitaire. Aucun cookie n'est utilisé à d'autres fins sur ce site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.